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    Lois D'Altis

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    Higaster
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    Messages : 13
    Date d'inscription : 05/05/2016
    Age : 18

    Lois D'Altis

    Message par Higaster le Mer 15 Juin - 19:12

    LOIS D’ALTIS​


    Les officiers de la police d’Altis se réservent le droit de choisir les peines de prison en fonction des circonstances aggravantes et de la coopération du suspect à son interpellation.


    Le légal & l’illégal :

    Les armes légales sont celles disponible à l'armurerie.


    Les armes illégales sont celles disponible au camp rebelle et au camp gangster


    En ville tout port d’arme, MÊME LÉGAL, est interdit par la loi (elle doit être désarmée et se trouver dans votre tenue/ceinture/sac).


    Les tenues légales sont celles pouvant être achetés une boutique civile.


    Les tenues illégales tout équipement acheté dans une boutique de vêtements rebelle ou gangster est illégale.


    Les véhicules illégaux sont tous les véhicules achetable au camp rebelle qui sont aussi présent dans le camp donateur.

    Les substances illégales sont : tortue, cocaïne, héroïne, marijuana, Uranium, Moonshine, et tout autre alcool supérieur a une quantité de 25 bouteilles.

    Les éléments permettant de fabriquer ces substances sont AUSSI illégaux (pavot, feuille de coka ect…, sauf exception, pour les alcool)


    Le survol des villes est sous contrôle de la police, tout mouvement aérien non autorisé au dessus d’une agglomération est illégal.
    Le survol en dessous d'environ 40m des routes est illégal, vous serez une première fois prévenu par tir de somation, puis, si vous continuez à survoler approximativement en dessous des 40m les forces de l'ordre pourront vous prendre en chasse (dans le cas où la patrouille est aérienne), puis vous abattre.
    Si les forces de l'ordre déclenchent les sirènes (via leur hélicoptère ou leur voiture) vous devrez absolument vous poser là où là où ils vous l'auront signalé par message ou via la présence d'une fumigène, sans quoi ils auront l'autorisation de vous abattre.

    La douane, le fait de traverser la douane par voie aérienne peut engendrer un contrôle des forces de l'ordre, vous devrez alors coopérer sans quoi cela sera considéré comme délit de fuite, les forces de l'ordre auront alors le droit d'utiliser tous les moyens mis à leur disposition afin de vous arrêter.


    Barème des amendes :

    Code de la route/Délits Routiers :


    Limitations de vitesse : 500$ tout les 10 km/h d’excès.

    - 50 km/h dans les rues de Kavala et de chaque ville d’Altis.
    - 70 km/h entre la sortie de Kavala et la limite du champ de pêches.
    - 90 km/h sur les routes de campagne, chemin de terre.
    - 130 km/h sur les routes et les grands axes.


    Feux éteints de nuit : 250$

    Entrave à la circulation ou stationnement gênant : 500$

    Autres infraction mineur au code de la route : 750 $

    Défaut de permis de conduire: 1.000$

    Défaut de permis Poids lourd: 6.000$

    Défaut de permis bateau: 4.000$

    Délit de fuite : 7.500$ (ne peut pas être cumulé avec "Refus d'obtempérer")

    Conduite dangereuse / Infraction au code de la route majeur (conduite en état d'ébriété, tentative de takedown, circuler avec un véhicule qui pourrait endommager la route ou causer des accidents) : 12.500$ + confiscation du véhicule jusqu'au prochain reboot et retrait du permis de conduire
    À appliquer uniquement dans les cas où aucune amende n'est prévue pour le délit.
    Le prix de cette amende peux varier selon la gravité des faits.

    Karting en ville : 5.000$ + confiscation du véhicule + garde à vue de 5 minutes.

    Atterrissage/Survol non autorisé en agglomération : 25.000$ + confiscation de l'hélicoptère jusqu'au prochain reboot et retrait de la licence de pilotage.

    Détention de véhicule illégal (catégorie 1 = Petit véhicule camé): 50.000 + destruction du véhicule + peine de prison de 5 ans, 15 ans si refus de payer l'amende.

    Détention de véhicule illégal (catégorie 2 = Ifrit, Taru, Tempest, ...): 100.000 + destruction du véhicule + peine de prison de 15 ans, 25 ans si refus de payer l'amende.



    Code pénal :


    Délits Mineurs :

    Attentat à la pudeur : 300$ (garde à vue 5 minutes)

    Dégradation de biens publics : 1.000$

    Outrage à agent : 1.000$ (garde à vue 5 minutes)

    Défaut de licence (plongée, ...): 2.500$

    Refus d’obtempérer : 7.500$ (ne peut pas être cumulé avec "Délit de fuite")


    Délits Majeurs :

    Outrage à agent aggravé : Peine de prison en jours (en fonction de la gravité du langage employé mais pas plus de 15 jours ((Minutes)) ).

    Vol de voiture : 7.000$

    Vol à main armée : 15.000$

    Tentative de meurtre sur un civil : 20.000$

    Tentative de meurtre sur un membre des forces de l'ordre (Police et Armée d'Altis) : 30.000$

    Meurtre d’un civil : 40.000$ + peine de prison de 10 ans, 20 ans si refus de payer l'amende.

    Meurtre d’un agent : 60.000$ + peine de prison de 15 ans, 25 ans si refus de payer l'amende.

    Kidnapping/prise d’otage : 85.000$ + peine de prison de 10 ans, 25 ans si refus de payer l'amende.

    Braquage de station-service : 30.000$ , 15 ans si refus de payer l'amende.

    Braquage de banque : 100.000$ + saisie des fonds + peine de prison de 15 ans, 25 ans si refus de payer l'amende.

    Attaque de douane : 75.000 + peine de prison de 10 ans, 20 ans si refus de payer l'amende.

    Détention de substances illicites : 35.000 + saisie + destruction du véhicule de transport + peine de prison de 5 ans, 15 ans si refus de payer l'amende.


    Infraction concernant l'équipement

    Port d’arme en ville : 5.000$ + saisie de celle-ci.

    Port d’arme illégal : 25.000$ + saisie de celle-ci.

    Tenue illégale en ville : 2.500$ + saisie de celle-ci (Le port de la tenue de chimiste est légal sur l'ensemble de l'île).

    Port d'une ghillie suit : 5.000$ + saisie de celle-ci

    Port d'un gilet pare-balles illégal : 10.000$

      La date/heure actuelle est Ven 18 Aoû - 16:38